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Journal n°7841
du 4 janvier 2008
Statuts de la "FONDATION ROCKY"
'article 15 de la loi 56 sur les fondations, susvisée.
Le Conseil représente la fondation vis-à-vis de toutes autorités, administrations publiques ou privées ou vis-à-vis des tiers, avec les pouvoirs les ... 'article 15 de la loi 56 sur les fondations, susvisée.
Le Conseil représente la fondation vis-à-vis de toutes autorités, administrations publiques ou privées ou vis-à-vis des tiers, avec les pouvoirs les ...
Journal n°7936
du 30 octobre 2009
STATUTS DE LA FONDATION DES FRERES LOUIS ET MAX PRINCIPALE
’accorder des aides :
1. sous forme de bourses d’études, aux jeunes de nationalité monégasque ou nés à Monaco pour la troisième génération, aux agents de l’Etat, de la Commune ou d’établissements publics, qui ... ’accorder des aides :
1. sous forme de bourses d’études, aux jeunes de nationalité monégasque ou nés à Monaco pour la troisième génération, aux agents de l’Etat, de la Commune ou d’établissements publics, qui ...
Journal n°8541
du 4 juin 2021
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
monégasques et chinoises ;
- L'organisation de salons et événements commerciaux, scientifiques et techniques ;
- La promotion des événements internationaux et locaux monégasques ou chinois, l'organisation de ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8524
du 5 février 2021
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
et chinoises.
- L'organisation de salons et événements commerciaux, scientifiques et techniques.
- La promotion des événements internationaux et locaux monégasques ou chinois, l'organisation de salons ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8500
du 21 août 2020
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ... la gestion du stress sous toutes ses formes notamment en développant des activités de prévention, de formation et d'animation.
- D'organiser des stages, conférences, ateliers et débats sur ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8429
du 12 avril 2019
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
but de promouvoir le bénévolat auprès des jeunes. Toute intervention au sein des établissements scolaires ne pourra être réalisée que sous réserve de l'accord préalable de la Direction de l ... but de promouvoir le bénévolat auprès des jeunes. Toute intervention au sein des établissements scolaires ne pourra être réalisée que sous réserve de l'accord préalable de la Direction de l ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8624
du 6 janvier 2023
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°7500
du 22 juin 2001
STATUTS DE LA FONDATION dénommée "MARIKA BESOBRASOVA"
Modifications aux articles 14 et 15 des statuts de ladite Fondation
'indemnité correspondante, afférent aux locaux nos106, 107,108 et 109 dépendant du premier étage au-dessus de l'entresol de l'immeuble dénommé "Palais de la Scala", 1, avenue Henry Dunant à Monte-Carlo et de deux CD ROM ... 'indemnité correspondante, afférent aux locaux nos106, 107,108 et 109 dépendant du premier étage au-dessus de l'entresol de l'immeuble dénommé "Palais de la Scala", 1, avenue Henry Dunant à Monte-Carlo et de deux CD ROM ...
Journal n°8194
du 10 octobre 2014
RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D’UNE ASSOCIATION
Monaco... » est remplacé par « mettre au sein de l’immeuble dénommé Monaco de Monaco sis 42, rue Grimaldi à Monaco, propriété de l’Etat monégasque, à la disposition de ses groupements, des locaux et des ... Monaco... » est remplacé par « mettre au sein de l’immeuble dénommé Monaco de Monaco sis 42, rue Grimaldi à Monaco, propriété de l’Etat monégasque, à la disposition de ses groupements, des locaux et des ...
Journal n°8519
du 1 janvier 2021
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
réalisés par l'association, etc. ;
- la participation, directement ou indirectement, à toutes activités dès lors que celles-ci peuvent se rattacher directement ou indirectement à l'objet de l ... droits d'entrée aux évènements réalisés par l'association, etc. ;
- la participation, directement ou indirectement, à toutes activités dès lors que celles-ci peuvent se rattacher directement ou ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8478
du 20 mars 2020
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
– la relation aux autres, dans l'écoute et le respect mutuel, en séances collectives ou individuelles, des séances de partages et d'échanges, sans aucune référence religieuse ou politique,
- de ... en soi – la relation aux autres, dans l'écoute et le respect mutuel, en séances collectives ou individuelles, des séances de partages et d'échanges, sans aucune référence religieuse ou politique ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8521
du 15 janvier 2021
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ... ;
- promouvoir la Principauté en participant à des évènements (des manifestations sportives aux compétitions internationales de danse, en passant par les émissions de télévision, les conférences scientifiques et ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8528
du 5 mars 2021
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Monaco des anciens « fiefs » des Grimaldi de Monaco ou des sites ayant un lien historique direct avec la Principauté de Monaco, sous la forme de « rencontres » ;
- De communiquer et de promouvoir auprès ... Principauté de Monaco des anciens « fiefs » des Grimaldi de Monaco ou des sites ayant un lien historique direct avec la Principauté de Monaco, sous la forme de « rencontres » ;
- De communiquer et de ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8511
du 6 novembre 2020
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8622
du 23 décembre 2022
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...